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Forme juridique : [Auto-entreprise / SAS / SARL / etc.]
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro TVA intracommunautaire : [le cas échéant]
Adresse e-mail de contact : [adresse@email.com]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Le responsable de la publication est [Nom du responsable].
2. Hébergement du site
Le site Digital Elite est hébergé par :
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur – ex : OVH, Hostinger, Ionos, etc.]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
3. Objet du site
Le site Digital Elite a pour objet la vente de produits numériques (e-books, modèles, formations, ressources digitales, etc.).
L’ensemble des produits proposés sont téléchargeables ou accessibles en ligne après paiement.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, marques, fichiers numériques, etc.) sont la propriété exclusive de Digital Elite ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
Les informations collectées sur le site Digital Elite (notamment via les formulaires de commande ou d’inscription à la newsletter) sont nécessaires pour le traitement des commandes et la gestion de la relation client.
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Digital Elite s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou interruptions de service.
Les produits numériques étant livrés immédiatement après paiement, aucun remboursement ne pourra être effectué, sauf cas prévus par la loi.
7. Droit applicable
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